Les conditions

Damien Francoeur

Artiste numérique
7267, av.Henri-Julien
Montréal, Québec, Canada H2R 2A9
514.668.4881

 

1. Bienvenue à la boutique en ligne de Damien Francoeur

Bien que les renseignements et les produits décrits sur ce site web soient mis à jour le plus fréquemment possible, Damien Francoeur ne peut assurer que les renseignements et les produits sont effectivement à jour, exacts, complets ou libres de toute erreur.

Toute utilisation frauduleuse ou illégale de ce site web peut entraîner des poursuites judiciaires.

Ce site web peut contenir des hyperliens menant à d'autres sites web. Ces hyperliens ne sont offerts qu'à titre informatif et n'engagent aucunement la responsabilité de Damien Francoeur.

 

2. Vente

La vente d’un produit que vous désirez commander par l’entremise du site web ne prendra effet qu’au moment où vous aurez complété le processus de commande et que vous aurez effectué le paiement du prix de vente. Ce prix est celui indiqué en regard du produit sur le site web, au moment où votre commande est effectuée. Le paiement d’un produit s’effectue par le système de paiement sécurisé Paypal, virement bancaire et Interac.

 

3. Envoi et livraison

Damien Francoeur fera livrer les produits commandés à l’adresse que vous aurez fournie lors de la commande. Tout défaut dans la livraison ne pourra entraîner la responsabilité de Damien Francoeur quel que soit le préjudice ou dommage, direct ou indirect, les retards de livraison ou les livraisons incomplètes.

Aucune livraison ne sera effectuée à une case postale. Les frais de transport par envoi sont calculés selon le poids de la commande. Les délais de livraison sont fixés selon votre région ou pays.

Délais de livraison

Damien Francoeur met tout en œuvre pour que votre œuvre vous soient livrée dans les meilleurs délais. Il faut compter généralement entre 10 et 20 jours ouvrables. Ce délai comprend le temps d’impression avant l’expédition, la manutention et le temps de livraison jusqu’à votre adresse.

  • Canada : 10 jours
  • État-Unis : 20 jours

 

4. Droits d’auteur

Le contenu de ce site web appartient à Damien Francoeur. Il inclut :

  • La mise en page
  • Le design
  • Les images
  • Les vidéos comprenant ses tableaux numériques
Toute reproduction de ces éléments, en tout ou en partie, est interdite.

 

5. Informations recueillies

La confidentialité de vos données est importante pour Damien Francoeur. Toutes informations qui pourraient servir à vous identifier ne seront utilisées qu'en accord avec ces conditions et dans le but de traiter adéquatement votre commande. Damien Francoeur s’engage à ne jamais vendre, distribuer ou transmettre vos informations personnelles à des tiers sans votre permission, à moins d'y être sommé par la loi.

Données recueillies :

  • Nom et adresse complète
  • Coordonnées incluant une adresse électronique

Nous recueillons ce type d'informations pour en apprendre davantage sur les besoins de notre clientèle, pour lui offrir un meilleur service et, plus spécifiquement, pour les raisons suivantes :

  • Pour la gestion et l'analyse de nos dossiers.
  • Pour vous faire parvenir occasionnellement à l'adresse de courriel fournie des courriers électroniques promotionnels à propos de nouveaux produits, d'offres spéciales ou d'autres sujets qui pourraient vous être d’intérêt.

Damien Francoeur se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité en mettant à jour cette page. L'utilisateur a la responsabilité de vérifier cette page ainsi que les changements qui y sont apportés.

 

6. Sécurité et paiement

Les renseignements personnels reçus par le biais de courriels resteront confidentiels. Damien Francoeur n’offrira jamais votre adresse électronique, ou tout autre élément d’information, à une tierce partie sans avoir au préalable obtenu votre autorisation.

Lorsque vous passez une commande, Damien Francoeur vous enverra, dans un délai de 24 heures, un courriel de confirmation à l’adresse courriel fournie au moment de l’achat. Pour recevoir ce courriel, vous devez avoir payé vos achats via Paypal ou un virement bancaire et Interac et avoir préalablement reçu une confirmation de leur part. Si vous ne recevez pas ce courriel, veuillez contactez-moi.

Un court délai supplémentaire peut s’ajouter selon la disponibilité de l’article au moment de l’achat. Les commandes passées les jours fériés peuvent également accuser un léger retard.

En acceptant ce contrat, vous déclarez que les renseignements personnels transmis à Damien Francoeur, pour la facturation sont exacts. Vous déclarez également être titulaire en bonne et due forme de la carte de crédit avec laquelle vous acquittez le prix de vente et les taxes applicables sur les produits achetés.

Nous vous conseillons d’imprimer une copie du courriel de confirmation afin de vous assurer de la justesse des informations mentionnées au moment d’achat et de revérifier votre commande.

 

7. Avis légal

Le présent contrat a été conclu dans la province de Québec. Quel que soit la nature d’un éventuel conflit, vous acceptez ainsi, par les présentes, de reconnaitre irrévocablement la compétence exclusive des tribunaux de juridiction provinciale, siégeant dans et pour le district de Montréal.