Conditions Générales de d’Utilisation

1. Bienvenue à la boutique en ligne de Damien Francoeur

Bien que les renseignements et les produits décrits dans ce site web soient mis à jour le plus fréquemment possible, Damien Francoeur ne peut fournir aucune garantie que les renseignements et les produits sont effectivement à jour, exacts, complets ou libres de toute erreur. Toute utilisation frauduleuse ou illégale de ce site web peut entraîner des poursuites judiciaires. Ce site web peut contenir des hyperliens menant à d'autres sites web. Ces hyperliens ne sont offerts qu'à titre informatif seulement et n'engagent aucunement la responsabilité de Damien Francoeur.

2. Vente

Votre satisfaction est garantie à 100%. Les impressions Si vous n'êtes pas complètement satisfait de votre impression, vous pouvez retourner le produit dans les 10 jours suivant la réception et recevoir un remboursement complet. Nous n'avez droit qu'à un seul remboursement. Les frais d'expédition ne seront pas remboursés. Pour les retours de produits, contactez-moi. Les documents numériques Il n'y a pas de remboursement ou échange sur les documents numériques téléchargés. Damien Francoeur n’est pas responsable des résultats d’impression réalisé par votre imprimeur. Il est strictement interdit de partager ou de revendre un document numérique téléchargés. La vente d’un produit que vous désirez commander par l’entremise du site web ne prendra effet qu’au moment où vous aurez complété le processus de commande et que vous aurez effectué le paiement du prix de vente. Ce prix est celui indiqué en regard du produit sur le site web, au moment où votre commande est effectuée. Les taxes de vente provinciale et fédérale sont incluses. Le paiement d’un produit s’effectue par le système de paiement sécurisé Paypal, virement bancaire et/ou Interac.

3. Envoi et livraison

Damien Francoeur fera livrer les produits commandés à l’adresse que vous aurez fournie lors de la commande, par l’entremise de Poste Canada. Tout défaut dans la livraison ne pourra entraîner la responsabilité de Damien Francoeur relativement à tout préjudice, dommage, direct ou indirect ainsi que les retards de livraison ou les livraisons incomplètes que vous pourriez subir. Aucune livraison ne sera effectuée à une boîte ou à un casier postal. Les frais de transport par envoi sont calculés selon le poids de la commande. Les délais de livraison sont fixés selon votre région. Délais de livraisons Damien Francoeur met tout en œuvre pour livrer votre impression dans les meilleurs délais. Il faut compter généralement entre 10 et 20 jours ouvrables. Ce délai comprend le temps de d’impression avant l’expédition et le temps de livraison jusqu’à votre domicile.

◼︎ Canada 10 jours

◼︎ État-Unis 14 jours

◼︎ International 20 jours

 

4. Droits d’auteur

Le contenu de ce site web appartient à Damien Francoeur. Il inclut :

◼︎ La mise en page

◼︎ Le design

◼︎ Les images

◼︎ Les vidéos comprenant mes tableaux numériques

Toute reproduction de ces éléments en tout ou en partie est interdite.

5. Informations recueillies

La confidentialité de vos informations est importante pour Damien Francoeur. Toutes informations qui pourraient servir à vous identifier ne seront utilisées qu'en accord avec ces termes et conditions et dans le but de traiter adéquatement votre commande. Nous ne vendons, distribuons ou transmettons jamais vos informations personnelles à des tiers sans votre permission, à moins d'y être obligé par la loi. Nous recueillons les types suivants d'informations :

◼︎ Nom et adresse complète

◼︎ Coordonnées incluant adresse électronique

Nous recueillons ces types d'informations pour en apprendre plus sur les besoins de ma clientèle et afin de lui offrir un meilleur service, et en particulier pour les raisons suivantes :

◼︎ Pour la gestion et l'analyse de nos dossiers.

◼︎ Pour vous faire parvenir occasionnellement à l'adresse de courriel fournie des courriers électroniques promotionnels à propos de nouveaux produits, d'offres spéciales ou d'autres sujets qui pourraient vous être d’intérêt.

Damien Francoeur se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité en mettant à jour cette page. L'utilisateur a la responsabilité de vérifier cette page ainsi que les changements qui y sont apportés.

6. Sécurité et paiement

Les renseignements personnels reçus par le biais du courriel resteront confidentiels. Damien Francoeur n’offrira pas votre adresse électronique ou tout autre élément d’informations à une tierce partie sans que nous obtenions votre autorisation. Lorsque vous passez une commande, un courriel de confirmation de Damien Francoeur vous sera envoyé à l’adresse courriel fournie au moment de l’achat, dans un délai de 24 heures suivant la commande. Pour recevoir ce courriel, vous devez avoir payé vos achats via Paypal, virement bancaire et/ou Interac et avoir préalablement reçu une confirmation de ceux-ci. Si vous ne recevez pas ce courriel, veuillez contactez-moi. Les articles sont sous réserve de disponibilité, les stocks n’étant pas garantis au moment de l’achat. Les commandes passées les jours fériés peuvent accuser un léger retard. De plus, vous déclarez que les renseignements personnels transmis à Damien Francoeur pour la facturation afin de compléter l’achat sont exacts. Vous garantissez aussi que vous êtes titulaire en bonne et due forme de la carte de crédit avec laquelle vous acquittez le prix de vente et les taxes applicables sur les produits achetés. Nous vous conseillons d’imprimer une copie du courriel de confirmation afin de vous assurer des informations mentionnées au message de confirmation d’achat et de re-vérifier votre commande.

7. Avis légale

Le présent contrat a été exécuté dans la province de Québec et vous acceptez par les présentes et reconnaissez irrévocablement la compétence exclusive des tribunaux de juridiction provinciale, siégeant dans et pour le district de Montréal, pour tout conflit.